Alice Bossiere

De: Alice Bossière
conseillère référendaire à la Cour des comptes
à compter du 1er juillet 2025
Objet:
à la délégation
avocate générale à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000052201491(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 202507/09/2025
De: Alice BOSSIERE
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
avocate générale à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2021-12-06"
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000044376818(source JORF)
désignation
27 Novembre 202127/11/2021
De: Alice BOSSIERE
secrétaire générale adjointe de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de la Haute Autorité
date_debut="2020-02-05"
autorite_delegation="Président de la Haute Autorité"
JORFTEXT000041529646(source JORF)
délégation de signature
05 Février 202005/02/2020
De: Alice Bossière
secrétaire générale adjointe de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de la Haute Autorité, tous actes préparatoires aux décisions de la Haute Autorité
date_debut="2017-12-04"
autorite_delegation="Président de la Haute Autorité"
JORFTEXT000036021335(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Alice BOSSIÈRE
(1er tour)
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
les auditeurs de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000029966208(source JORF)
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Alice BOSSIERE
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2013-07-01"
cour_comptes
JORFTEXT000027569794(source JORF)
nomination
19 Juin 201319/06/2013
De: Bossière (Alice)
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
12 novembre 2012
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000026686989(source JORF)
élection
27 Novembre 201227/11/2012
De: Alice Bossiere
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000025338949(source JORF)
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Bossière (Alice)
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2012-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000025105993(source JORF)
affectation
06 Janvier 201206/01/2012
De: Bossiere (Alice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2010-01-01"
ecole
eleve_ena="2010-2011"
JORFTEXT000022180649(source JORF)
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Bossiere (Alice)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - Section des lettres
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2005-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000637411(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006